Conditions Générales de Vente
Les présentes conditions générales de vente sont conclues entre la société « WEEK & CAM» Société par Actions Simplifiées au capital social de 5000€ dont le siège social se situe 6 rue Louise Houlbey 14930 VIEUX, immatriculée au RCS de Caen sous le numéro 912908456 et toutes personnes morale ou physique souhaitant participer à l’une des prestations commercialisée par la société week&cam désignée sous le nom de client ou participant.
La réservation, l’achat et la participation aux prestations organisées par Week&cam impliquent de la part des participants une acceptation sans réserve des présentes conditions générales de vente. Ces conditions prévaudront sur toutes autres conditions générales.
Ces conditions générales ont été mises à jour le 04 juin 2024. La société Week&cam se réserve le droit de pouvoir modifier à tout moment et sans préavis ses conditions générales de vente. Dans ce cas, les conditions applicables seront les conditions en vigueur à la date de la réservation, de l’achat ou de la signature du devis.
Vous pouvez adresser vos questions sur le présent règlement à : contact@weekandcam.com.
Article 1 - Organisation
L’activité débute au lieu et à l’heure indiquées sur l’email de confirmation. Le respect des horaires de rendez-vous est impératif et le participant peut se voir refuser l’accès à la prestation en cas de retard sans pouvoir exiger un quelconque remboursement. Un numéro de téléphone par équipe sera demandé avant le départ et l’animateur sera joignable à tout moment au moyen du numéro qui sera communiqué préalablement. Une photo d’équipe peut-être prise et possiblement postée sur les réseaux sociaux de week&cam.
Les participants ont un temps limité pour effectuer les parcours et toutes les équipes doivent rejoindre l’animateur à l’heure définie sur le lieu de rendez-vous, qu’ils aient eu le temps de terminer l’épreuve ou non. Le client accepte la durée de la prestation indiquée au moment de la réservation. De même, il accepte que la prestation prenne fin un peu avant ou un peu après l’heure sans que cela donne droit à un ajustement tarifaire.
Article 2 - Public et inscription
Les prestations de Week&cam sont ouvertes à toute personne de plus de 18 ans. Les personnes mineures, peuvent aussi participer aux activités "famille" si elles sont accompagnées d’au moins un adulte majeur qui en sera responsable. Le client reconnait avoir pris connaissance des aptitudes physiques requises lors des parcours et d’être en capacité de marcher 10km. L’adulte majeur reconnait être seul responsable quant à l’évaluation des aptitudes physiques et intellectuelles du mineur sous sa responsabilité. La responsabilité de la société week&cam ne saurait être engagée en cas de manquement à ces vérifications. Les animaux domestiques sont strictement interdits lors des activités.
A partir du moment où les offres sont commercialisées, celles-ci sont valables dans la limite des stocks et places disponibles, week&cam ne peut s’engager à satisfaire le demandeur que dans la mesure des disponibilités.
En cas d’indisponibilité de place, le client en sera informé par mail et contacté afin de déterminer si la commande sera annulée ou fera l’objet d’un transfert sur une autre prestation.
Le nombre de participants dans les équipes étant également limité, le client accepte d’être intégré à une équipe composée d’autres participants ou que son groupe soit divisé en plusieurs équipes si le nombre d’inscrits dépasse le nombre autorisé dans une équipe.
La taille minimale et maximale des groupes est définie pour chaque prestation, néanmoins, ce nombre peut être dépassé d’une ou deux personnes dans le cas où la dernière personne s’inscrivant le fait pour un groupe de plusieurs personnes. Les prestations ne seront pas modifiées et les conditions seront identiques.
Toute personne se présentant sans avoir pu s’inscrire et régler au préalable la prestation ne pourra pas participer au jeu.
Article 3 - Tarifs et paiement
Les prix s’entendent en euros et cela toutes taxes comprises , hors frais de déplacement, de restauration et d’hébergement qui sont à la charge du client. Celui-ci reconnait avoir pris connaissance des éléments compris dans le tarif de la prestation commercialisée par week&cam.
L’entreprise Week&cam s’accorde le droit de modifier ses tarifs à tout moment. Toutefois, elle s’engage à facturer les prestations commandées aux prix indiqués lors de l’enregistrement de la commande. Le paiement s'effectue par carte bancaire lors de l’achat ou par virement bancaire dans le cas de prestations personnalisées. Dans le cadre de ce paiement, les prestations ne seront considérées réservées qu’à réception du virement sur le compte de week&cam. Un email de confirmation sera alors envoyé. Sans cet email, aucune prestation ne sera considérée comme confirmée.
Article 4 - Délai de rétractation, annulation et remboursement
En application des dispositions des articles L221-2, 5° et L221-28, 12° du Code de la consommation, le droit de rétractation n'existe pas pour les contrats portant sur des prestations de services d'hébergement, de transport, de restauration et de loisirs, qui sont fournies à une date ou selon une périodicité déterminée. A ce titre, les prestations de Week&cam ne sont pas soumises à ce délai et sont donc exclusivement soumises aux conditions d’annulation prévues par les présentes conditions générales de vente.
4.1-Annulation du fait du Client
En cas d'annulation de la part du client, aucun avoir ne sera generé et les remboursements s'effectueront avec les frais suivants:
Annulation plus de 3 mois avant la date : 10% de frais d'annulation.
Entre 2 et 3 mois avant la date : 30% de frais d'annulation.
Entre 1 et 2 mois avant la date : 50% de frais d'annulation.
À partir de 1 mois avant la date : Aucun report de date ni remboursement possible.
Si la demande est effectuée au moins 2 mois avant l'activité, il est possible de reporter sans frais l'activité à une autre date.
Nous comprenons que des circonstances imprévues peuvent survenir, c'est pourquoi nous vous proposons une assurance annulation que vous pouvez souscrire lors de votre achat.
Le Client est informé qu’il peut céder son contrat à un cessionnaire qui remplit les mêmes aptitudes que lui pour effectuer la prestation. En cas de cession, le cédant assume l’obligation d’informer le cessionnaire de toutes les informations requises pour pouvoir effectuer la prestation et notamment qu’il s’engage à accepter les présentes conditions générales de vente. Toute demande d’annulation/de cession doit être faite par mail à l’adresse contact@weekandcam.com
Toute interruption d’une prestation en cours, abrégée ou non consommée par la volonté du client, et pour quelque cause que ce soit, ne donnera lieu à aucun remboursement.
La non présentation le jour de la prestation ou un retard sur le lieu de rendez-vous ne donnera lieu à aucun remboursement.
4.2- Annulation du fait de la Société
La Société week&cam se réserve le droit de pouvoir modifier ou annuler un événement sans avoir à donner de raison. Toutes les prestations seront évidemment remboursées dans le cadre d’une annulation du fait de la société. Week&cam peut être aussi exceptionnellement contrainte d’annuler la prestation si :
le nombre minimum de participants n’est pas atteint et dans ce cas, week&cam vous en informera au plus tard 7 jours avant le départ pour les prestations week-end et 48h avant le départ pour les prestations journées.
les conditions de sécurité l’exigent ou en cas d’événements imprévisibles (conditions climatiques dangereuses, arrêt maladie impromptu de l’animateur …)
Week&cam proposera un report à une date ultérieure sur une prestation équivalente ou un remboursement.
Dans cette hypothèse, les frais annexes engagés restent à la charge du Client (transport, hôtel, …)
Tout surcoût supplémentaire sera à la charge du client, et aucune indemnisation supplémentaire au remboursement ne peut être exigée du fait de cette annulation.
Article 5 - Garantie satisfait ou remboursé
Chez Week & Cam, nous proposons une garantie exclusive Satisfait ou Remboursé pour vous permettre de découvrir notre concept en toute sérénité. Cette garantie s'applique uniquement à la formule journée et est accessible à tous les participants, qu'ils soient en groupe ou en solo. La demande de remboursement doit être effectuée dans un délai de deux heures suivant le début de l'activité et après avoir testé les jeux et parcours pendant au moins une heure. Pour bénéficier de la garantie, le participant doit notifier son insatisfaction à un membre de l'équipe Week & Cam présent sur place, remplir un formulaire de demande de remboursement fourni par l'équipe, en précisant les raisons de son insatisfaction. Le remboursement, correspondant à l'intégralité du prix payé, sera effectué sur le moyen de paiement utilisé lors de la réservation, dans un délai de 14 jours suivant la réception de la demande. La garantie ne s'applique qu'à une première expérience avec Week & Cam et ne couvre pas les frais annexes liés à la participation à l'activité, tels que les frais de transport ou d'hébergement. Si un groupe inclut un participant ayant déjà pris part à une activité Week & Cam, la garantie ne s'appliquera pas à l'ensemble du groupe.
Article 6 - Responsabilité et assurance
Bien que la société Week & cam ait souscrit un contrat d’assurance sur son propre matériel et couvrant sa responsabilité civile professionnelle, le client s’engage à s’assurer pour tout dommage matériel (vol, perte ou détérioration) et corporel (responsabilité civile). Chaque participant est responsable de tout dommage, direct ou indirect, qu’il pourrait causer à l’occasion de sa présence lors d’une prestation proposée par la société. Week&cam décline toute responsabilité des dommages corporels, immatériels ou matériels subis par un client au cours d’une prestation, ou causé par un autre ou plusieurs clients envers un tiers. La société week&cam ne peut en aucun cas être tenu responsable du vol ou de la perte d’objets personnels au cours d’une de ses prestations.
L'utilisation des livrets d'activité de week&cam se fait sous l'entière responsabilité des participants. Les activités se déroulant dans un espace ouvert, la plupart du temps sur la voie publique, espace qui est par nature non fermé ni sécurisé, la responsabilité de week&cam ne saurait être engagée pour toute blessure, tout dommage corporel, matériel ou financier qui résulterait ou se déroulerait pendant l'activité, que ce soit sur les participants eux-mêmes ou vis-à-vis de tiers résultant d'un accident, d'un incident, d'une imprudence des participants, d'une altercation entre les participants, ou de toute utilisation inappropriée par les participants des livrets d’activité.
La responsabilité de week&cam ne saurait être engagée si un client ou un participant utilise les livrets d'activité de façon contraire à la réglementation en vigueur au moment des faits (Restriction de circulation, Distanciation sociale, Confinement sanitaire, Crise Sanitaire, Catastrophe naturelle, Catastrophe industrielle, Couvre feu, Loi martiale, Etat d'Urgence, interdiction de rassemblement, conflit armé, guerre civile). De plus dans le cadre des activités proposées, week&cam ne saurait être responsable de balises ou d’indices devenus
inaccessibles par des travaux, des dégradations, des destructions, une fermeture de l’espace public ou une manifestation sur la voie publique.
Week&cam ne pourra être tenu pour responsable des conséquences des événements suivants :
Une annulation, un retard dans l’exécution ou une non-exécution de l’une de ses obligations imposé(e) par un cas de force majeure, soit un évènement extérieur, imprévisible et irrésistible, au sens des articles L211-16.I, alinéa 3 du Code du tourisme et 1218 du Code civil ;
Une annulation, un retard dans l’exécution ou une non-exécution de l’une de ses obligations pour des raisons liées au maintien de la sécurité des Clients, et/ou à une injonction d’une autorité administrative/gouvernementale telles que des mesures sanitaires. Dans ces hypothèses, Week & cam se réserve le droit de modifier les dates, les horaires et/ou les itinéraires prévus afin notamment d’assurer la sécurité des clients, sans recours possible de ces derniers.
De plus week&cam ne pourra être tenue responsable en cas de fausse déclaration ou de mauvaise évaluation du client sur son propre état de santé et/ou ses aptitudes et celles du mineur placé sous son autorité. L’entreprise se décharge également de toute responsabilité en ce qui concerne les activités supplémentaires réservées sur place en complément du programme initial et des éventuels dommages causés lors de l’acheminement sur le lieu de la prestation.
Lors de la réalisation d’une activité, le client est responsable de ses mouvements et de son trajet. Il doit se conformer aux consignes de l’animateur en charge.
En cas de sinistre, le Client déclare renoncer à tout recours contre la société et ses assureurs. Toutes pertes et/ou dégâts consécutifs à l’utilisation du matériel mis à disposition par week&cam seront facturés intégralement au client.
Article 7- Règlement intérieur
Lors de son inscription, que ce soit pour son compte ou celui d’un tiers avec lequel il réalisera l’activité, le client s’engage à lire la Charte Week & cam et à transmettre à ses accompagnants les informations qu’il recevra pour la bonne préparation de l’activité. Le client reconnait avoir lu la charte de bonne conduite et s’engage pour lui et les personnes inscrites par son intermédiaire à s’y soumettre et à la respecter sans réserve. Aucune violence physique ou morale ne sera tolérée envers les participants ou les animateurs. Un comportement fair-play et bienveillant est attendu de la part de tous les participants. Toute tentative de tricherie, de fraude, toute entrave par le comportement, par les gestes, les paroles ou les actes au bon déroulement de l’activité , verra son auteur exclu de la prestation.
Le client s’engage à adopter une conduite exemplaire et respectueuse pour le bon déroulé du jeu. Il s’engage à respecter les règles définies par la loi et à suivre les instructions de la société, de l’animateur, du règlement intérieur et de la Charte week&cam. En cas de comportement inapproprié ou irrespectueux, de manquement par le client aux obligations mises à sa charge en vertu des présentes, notamment du non-respect du règlement intérieur communiqué, et plus largement en conséquence de tout comportement contraire aux bonnes moeurs et à l’ordre public au cours de la prestation, week&cam se réserve la possibilité d’arrêter ou d’annuler l’activité sans dédommagement, indemnité et/ou remboursement. Il est bien entendu qu’aucun harcèlement ou quelconque intimidation ne sera toléré par la société . En cas de problème de ce type, la société s’autorise à prendre des mesures d’interdiction ou d’exclusion envers le perturbateur.
Article 8 - Matériel et propriété intellectuelle
Week & cam est propriétaire des livrets, du matériel, des supports mis à disposition durant les parcours et des éléments composant les textes et les jeux, notamment les énigmes, les questions, les photographies, les vidéos et l’ensemble de la charte graphique. Toute reproduction ou utilisation, totale ou partielle, est interdite sans accord explicite écrit et pourra faire l’objet de poursuites. Le Client ne dispose d’aucun droits de propriété intellectuelle sur les documents de la société confiés lors de l’activité et, par conséquent, ne peut pas les diffuser. L’achat d’une prestation lui confère le droit de participer à l’activité mais pas de réutiliser le matériel dans un autre contexte. Il s’engage donc à restituer tout livret ou matériel mis à disposition en intégralité à l’animateur sur le lieu d’arrivée du jeu.
Week&cam demande à ses clients de ne pas divulguer les détails du contenu de ses prestations. Toute divulgation partielle ou intégrale irait à l’encontre des intérêts commerciaux de la société et est donc interdite.
Article 9 - Droit à l’image et protection des données
Toute personne participant à une prestation organisée par la société week&cam accepte de céder ses droits à l’image de tous les supports photographiques, vidéos ou autres, et autorise la pleine propriété et l’usage commercial de ces supports par la société. Week&cam est susceptible de diffuser tout ou partie des photographies ou videos de l’événement sur son site web et sur ses réseaux sociaux (Instagram, Facebook, Linkedin). Par les présentes conditions générales de vente, le Client reconnaît céder les droits afférents aux photographies de l’événement et autoriser expressément leur publication sur Internet ou sur des supports publicitaires, au sens de l’article 9 du Code Civil et de la jurisprudence associée, notamment le droit à l’image. L’acceptation des présentes conditions générales impliquent l’acceptation de la cession des droits à l’image de toute personne inscrite par l’intermédiaire du client que cette personne soit majeur ou non. Il lui revient d’informer les autres inscrits des modalités de rectification des droits à l’image.
Dans le cas où le participant ne voudrait pas céder son droit à l’image il devra le faire savoir avant le début de toute prestation de manière explicite et écrite, en adressant sa demande par e-mail à contact@weekandcam.com.
Ces photos pourront être aussi envoyées aux participants en tant que souvenirs mais la Société ne pourra être tenue responsable de l’utilisation qui sera faite des photos par le client ou des tiers.
Le client est informé, sur chacun des formulaires de collecte de données à caractère personnel, du caractère obligatoire ou facultatif des réponses par la présence d’un astérisque. Les informations traitées sont destinées à Week & Cam, elloha.com, à ses entités, à ses partenaires, à ses prestataires (et notamment aux prestataires de paiement en ligne). Le client autorise Week & cam à communiquer ses données personnelles à des tiers à la condition qu’une telle communication se révèle compatible avec la réalisation des opérations incombant à Week&cam au titre des présentes conditions générales et en lien avec la Charte clients de protection des données personnelles. En particulier lors du paiement en ligne, les coordonnées bancaires du client devront être transmises par le prestataire de paiement stripe.com à la banque de l’établissement, pour l’exécution du contrat de réservation. Le client est informé que ce transfert de données peut donc s’exécuter dans des pays étrangers ne disposant pas d’une protection des données personnelles adéquate au sens de la loi Informatique et Libertés. Cependant, le client consent à ce transfert nécessaire pour l’exécution de sa réservation. Constellation SAS / Stripe.com en leur qualité de professionnel, se sont engagés vis-à-vis de l’établissement à prendre toutes les mesures de sécurité et de respect de la confidentialité des données pour lesdits transferts de données.
Le client reconnaît avoir pris connaissance de la politique de protection des données et consent à ce que Week&cam puisse utiliser les coordonnées saisies lors de la réservation pour le tenir informé . Conformément à la loi du 6 janvier 1978, le participant dispose d'un droit d'accès, de rectification, de suppression des données personnelles le concernant. Ce droit peut s'exercer en ligne en adressant un email à contact@weekandcam.com.
Article 10 - Convention de preuve
La saisie des informations bancaires requises, ainsi que l’acceptation des présentes conditions générales et du bon ou de la demande de réservation, constitue une signature électronique qui a, entre les parties, la même valeur qu'une signature manuscrite. Les registres informatisés conservés dans les systèmes informatiques d’elloha.com. seront conservés dans des conditions raisonnables de sécurité et considérés comme les preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les parties. Le client est informé que son adresse IP est enregistrée au moment de la réservation.
Article 11 - Droit applicable et juridictions compétentes.
Les présentes conditions générales sont soumises au droit français en vigueur. En cas de litige, la société week&cam fera son maximum pour régler le différend à l’amiable avec les participants. Toutefois si aucune solution n’est trouvée, et en cas de procédure devant les juridictions, les tribunaux compétents seront ceux de Caen.
Article 12 - Mentions légales
Ce site web est exploité par la société « week & cam » . Vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante: contact@weekandcam.com
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